Marque expirée - Marque en non vigueur
SOLEGUMES
Numéro de dépôt :
3536374
Date de dépôt :
07/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2017
Présentation de la marque SOLEGUMES
Déposée le 7 novembre 2007 par JEAN-PIERRE BRAZES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEGUMES »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEGUMES est expirée depuis le 7 novembre 2017.
JEAN-PIERRE BRAZES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-15
Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50